Définition de CENSUEL, ELLE

DÉFINITIONS - HISTORIQUE - ÉTYMOLOGIE -

Prononciation : san-su-èl, è-l'

DÉFINITIONS

1
Sémantique : Terme de jurisprudence féodale. Qui a rapport au cens. La tenure féodale et la tenure censuelle.
Ce capitulaire où Charles le Chauve parle des terres censuelles dont le cens avait appartenu au roi
de Charles-Louis de Secondat MONTESQUIEU dans Esp. XXX, 15

HISTORIQUE

1
XVIe s.
Le droit d'indemnité du seigneur [pour biens passant en main morte] s'estime au cinquieme denier de la valeur de la chose censuelle [de la censive]
de Antoine LOYSEL dans 80
Le seigneur feodal ou censuel [à qui le cens est dû]
de Antoine LOYSEL dans 465
Celuy qui tient heritage en censive doit, au jour et lieu accoustumé, payer le droit de cens au seigneur censuel
dans Coustumier génér. t. I, p. 106
De l'heritage censuel et roturier, l'acquesteur peut prendre saisine et possession, sans le consentement du seigneur censier et justicier
dans ib. p. 148

ÉTYMOLOGIE

1
Censualis, de census, cens ; provenç. cessal ; espagn. censal ; portug. censual ; ital. censuale.

Termes proches de CENSUEL, ELLE